Mentions légales

Jean-Marie Metz E.I.
Artrythmie

19 rue Monseigneur Médard Barth

67530 BOERSCH

Numéro Siret : 95165418500010

Mail : artrythmie@etik.com

Téléphone : 06 77 10 78 42

Numéro d'agrément Service à la Personne : SAP951654185

Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés et au répertoire des métiers

Entreprise au régime micro BNC bénéficiant de la franchise en base de TVA et tenant un livre des recettes conformément aux obligations comptables simplifiées du régime micro-BNC. Seuil de chiffre d'affaires applicable au régime micro-BNC, soit 77 700 € HT pour l'année 2024. Entreprise bénéficiant d'un abattement forfaitaire de 34% sur son chiffre d'affaires pour le calcul de l'impôt sur le revenu.

Responsable de la publication : Jean-Marie Metz

Site hébergé par OVH - 2 rue Kellermann 59100 ROUBAIX tél. : 09 72 10 10 10 Siret : 42476141900045

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site internet, incluant, de façon non limitative, les textes, graphiques, images, vidéos, logos, icônes de boutons, est la propriété exclusive de Jean-Marie Metz, sauf mention contraire. Ce contenu est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle, notamment le droit d'auteur, les droits voisins et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, exploitation commerciale ou non, de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Jean-Marie Metz. Toute utilisation non autorisée du contenu du site peut constituer une violation des lois relatives à la propriété intellectuelle et peut faire l'objet de poursuites judiciaires. Les marques et logos figurant sur le site sont des marques déposées par Jean-Marie Metz ou ses partenaires. Toute reproduction, imitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces signes distinctifs sans autorisation expresse et préalable de Jean-Marie Metz ou des titulaires de marques est interdite et vous exposerait à des poursuites judiciaires. Les liens hypertextes présents sur ce site peuvent renvoyer vers d'autres sites internet. Jean-Marie Metz décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites externes. Pour toute demande d'autorisation ou d'information, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : artrythmie@etik.com